CONSEIL MUNICIPAL – Séance du 24 janvier 2020
1) Salle des fêtes
M. le Maire informe le conseil de l’état d’avancement du dossier. L’avant-projet définitif a été établi par l’architecte qui attend maintenant l’avis de Qualiconsult sur le dossier de permis de construire. Il reste aussi à déterminer le type de bardage et la couleur avant de déposer le dossier de permis de construire.
2) Convention avec la MNT pour le risque prévoyance
M. le Maire rappelle que le conseil municipal a souscrit une convention avec la MNT en février 2014 pour le maintien de salaire en cas de maladie, invalidité, décès du personnel communal. La convention arrivant à expiration au 31.12.2019 il convient de la renouveler. Les garanties systématiquement prévues pour l’agent adhérent sont le versement des indemnités journalières. Les garanties optionnelles sont l’invalidité, la perte de retraite et le décès. Il revient à chaque agent de décider d’adhérer ou non par contrat individuel aux garanties auxquelles ils souhaitent souscrire.
Le conseil municipal, à l’unanimité, après avoir délibéré, accepte de renouveler la convention avec la MNT et fixe le montant de la participation pour chaque agent adhérent à 15 €.
3) Adhésion à l’amicale de la Communauté de Communes de la Côte d’Albâtre
Le conseil municipal renouvelle l’adhésion de la commune à l’amicale de la Communauté de Communes de la Côte d’Albâtre.
4) Défense incendie
M. le Maire rappelle que la commune a reçu les résultats de la modélisation concernant la défense incendie. Malheureusement la section des tuyaux existants ne permet pas d’avoir le débit nécessaire pour poser des poteaux incendie. La commune va être obligée d’installer des cuves enterrées pour répondre aux normes de sécurité imposées par le Service Départemental Incendie et de Secours. Le coût d’une cuve avoisine les 30 000 € alors qu’un poteau incendie revient à environ 3 000 € sachant que pour la commune il faudra prévoir 8 points de défense incendie supplémentaires. M. le Maire précise qu’ un devis a été demandé à l’entreprise Vimont TP pour la pose dans un premier temps de 4 cuves de 60 m3 enterrées pour le Hameau de Veauville.
M. le Maire précise qu’il faudra signer une convention avec les propriétaires des terrains.
Une demande de subvention auprès de l’Etat, du Département et de la Communauté de Communes sera déposée.
5) Questions diverses
Des membres du conseil municipal ont reçu des plaintes concernant la vitesse excessive des voitures qui viennent des écoles. M. Le Maire précise qu’il demandera à la gendarmerie d’effectuer des contrôles.